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Coronavirus (COVID-19) : du nouveau concernant la formation des transporteurs routiers

L’épidémie de covid-19 conduit les entreprises à adapter leur organisation. Les centres de formation des conducteurs de véhicules de transport routier ne font pas exception. Quelles sont leurs obligations en cette période ?


Coronavirus (COVID-19) et formation des conducteurs de véhicules de transport : des règles sanitaires spécifiques

En principe, chaque session de formation initiale des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs doit regrouper au maximum 16 stagiaires en salle de cours, auxquels peuvent se joindre au maximum 4 stagiaires en stage de formation complémentaire (« passerelle »).

En principe, toujours, le nombre de stagiaires par véhicule est fixé à 4 stagiaires au maximum.

Exceptionnellement, pour faire face à l’épidémie de covid-19, la durée et l’organisation de la formation font l’objet d’aménagements.

Par exemple :

  • chaque session de formation initiale minimale obligatoire, de formation continue obligatoire ou de formation complémentaire dite « passerelle », dispensée pour la conduite de véhicules de transport de marchandises regroupe au maximum 3 stagiaires par véhicule, depuis le27 juillet 2020 ;
  • chaque session de formation continue regroupe au maximum 18 stagiaires en salle de cours, auxquels peuvent se joindre au maximum 2 stagiaires du stage de formation complémentaire (« passerelle »).

Les établissements organisant la formation initiale, continue ou complémentaire des conducteurs de véhicules de transport routier de marchandises ou de voyageurs doivent fournir à leurs formateurs un masque répondant à des normes définies par arrêté des ministres de la santé et du budget, lorsque son port est obligatoire (et notamment lors des enseignements pratiques dispensés en véhicule).

Lors des enseignements pratiques, les personnes présentes dans le véhicule doivent porter correctement leur masque, en veillant notamment à ce que le nez et la bouche soient couverts, et doivent être placées de manière à respecter une distance d’au moins un mètre entre elles.

Toutefois, le stagiaire en position de conduite et le formateur peuvent être placés sans qu’il soit nécessaire de respecter entre eux cette distance d’un mètre.

En outre, dans un véhicule de transport de marchandises, 2 stagiaires peuvent être placés à l’arrière du véhicule, à condition de respecter une distance d’au moins un mètre entre eux et, s’il n’y a pas un mètre qui les sépare des personnes situées à l’avant du véhicule, qu’un écran transparent soit installé entre les places avant et arrière du véhicule.

L’installation d’un tel écran ne doit pas compromettre, en cas d’accident, la sécurité des personnes présentes dans le véhicule.

Si l’une ou l’autre de ces conditions n’est pas remplie, un seul stagiaire peut être placé à l’arrière du véhicule, sans qu’il soit nécessaire de respecter la distance minimale d’un mètre.

Le véhicule doit être régulièrement aéré, par l’ouverture des fenêtres. La climatisation du véhicule peut être activée, à condition que le système de climatisation soit correctement entretenu et que la fonction « recyclage de l’air », lorsqu’elle existe et si cela est possible, soit éteinte.

Du gel hydroalcoolique doit être tenu à disposition des personnes présentes dans le véhicule.

Avant et après chaque enseignement pratique, chaque passage au poste de conduite d’un véhicule et chaque manipulation d’un équipement de formation, les personnes concernées procèdent à une hygiène des mains.

Source : Arrêté du 16 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 12 mai 2020 adaptant aux circonstances exceptionnelles liées à l’épidémie de covid-19 le programme et les modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs

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